GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT DOMIAL HABITAT DES SALARIES D’ALSACE NIEDERBRUCK
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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18 résultats pour la valeur "23/05/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN DES COMITES DE SUIVI MIS EN PLACE DANS LE CADRE DES CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES CULTURELS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LE VERSEMENT DU CONCOURS FINANCIER, AU TITRE DE L'EXERCICE 2008, A L'ASSOCIATION HELISECOURS 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLEGES PRIVES POUR LE PERSONNEL TOS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN LABELLISATION ET PROTOCOLE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SIERENTZ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES ET DES CLUBS SPORTIFS.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
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AIDE DU DEPARTEMENT AUX CAMPINGS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS AYANT FAIT L’OBJET D’UN AVIS DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONFEDERATION GENERALE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (CGPME) DU HAUT-RHIN :DEMANDE D'AIDE FINANCIERE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE DE LA PROPRIETE RUE DES BONNES GENS A MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Jean MACE à MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELAIS RADIOELECTRIQUE AU POSTE DE SECOURS DU MARKSTEIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
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PLAN DE REVITALISATION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN PROTOCOLES DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DES ZONES D'ACTIVITES D'INTERET DEPARTEMENTAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin